Déposée le 24 septembre 1997 par monsieur André PETITPAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITACALCION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est monsieur André PETITPAS domicilié(e) 18 Rue Bernard Palissy, 61000 ALENCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André PETITPAS - France.
La marque VITACALCION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur André PETITPAS - 18 Rue Bernard Palissy, 61000 ALENCON - France
Monsieur André PETITPAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°329988 - Publication au BOPI 2001-09-03
Inscription le 18 avril 2001 - Action en revendication de propriété n°321895 - Publication au BOPI 2001-04-18
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Aliments pour les animaux. Aliments complémentaires. Minéral vitaminé pour les animaux. Plantes alimentaires et aromatiques pour animaux. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits chimiques, engrais pour les terres
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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